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Marques déposées par SOCIETE COOPERATIVE DE TRANSFORMATIONS ET DE VENTES
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S.A.P. BRAND
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

S.A.P. BRAND
SOCIETE COOPERATIVE DE TRANSFORMATIONS ET DE VENTES

Numéro de dépôt :
3127266
Date de dépôt :
18/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
S.A.P. BRAND de SOCIETE COOPERATIVE DE TRANSFORMATIONS ET DE VENTES

Présentation de la marque S.A.P. BRAND

Déposée le 18 octobre 2001 par SOCIETE COOPERATIVE DE TRANSFORMATIONS ET DE VENTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S.A.P. BRAND »

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE DE TRANSFORMATIONS ET DE VENTES, domicilié(e) BP 6, CHEMIN DE PIOLENC, FORME JURIDIQUE : COOPERATIVE AGRICOLE, 84850 CAMARET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE TRANS. ET DE VENTES Monsieur CHRISTIAN BONNET, DIRECTEUR GENERAL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

SOCIETE COOPERATIVE DE TRANSFORMATIONS ET DE VENTES a également déposé les autres marques suivantes : Tomanade


SOCIETE COOPERATIVE DE TRANSFORMATIONS ET DE VENTES - BP 6, CHEMIN DE PIOLENC, FORME JURIDIQUE : COOPERATIVE AGRICOLE, 84850 CAMARET - France


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE TRANS. ET DE VENTES Monsieur CHRISTIAN BONNET, DIRECTEUR GENERAL - France


Inscription le 6 janvier 2003 - retrait total n°362561 - Publication au BOPI 2003-01-06

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

Double concentré de tomates, tomates entières pelées, tomates pelées concassées, coulis de tomates, purée de tomates, pulpes de tomates, conserves de légumes, huile pour pizza Préparation pour pizza, épices et herbes pour pizza, sauce tomates, sauce exotique, ketchup, harissa, sauce pizza, sauce condimentaire, pâte à pizza, pizza traiteur, sauce aux tomates fraîches aromatisées Produits agricoles ni préparés, fruits et légumes frais ni transformés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.